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Marques déposées par la société EARL LE DOMAINE
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CHAPELLE VILAR-MILA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE VILAR-MILA
EARL LE DOMAINE

Numéro de dépôt :
3134130
Date de dépôt :
26/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2011
CHAPELLE VILAR-MILA de EARL LE DOMAINE

Présentation de la marque CHAPELLE VILAR-MILA

Déposée le 26 novembre 2001 par la société EARL LE DOMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPELLE VILAR-MILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la société EARL LE DOMAINE domicilié(e) 2, camí de las Olivedes, 66300 LLUPIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 053 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CER PYRÉNÉES ROUSSILLON pour l'EARL LE DOMAINE - France.

La marque CHAPELLE VILAR-MILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE VILAR-MILA est expirée depuis le 26 novembre 2011.

EARL LE DOMAINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DESVALLS , MARQUIS D'ALFARRAS , DOMAINE DE LLUPIA


EARL LE DOMAINE - 2, camí de las Olivedes, 66300 LLUPIA - France - SIREN 415053776


CER PYRÉNÉES ROUSSILLON pour l'EARL LE DOMAINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Vins AOC Côtes du Roussillon muscat de Rivesaltes Rivesaltes.